DIAL : Download a document

Desired file
Object ID
Datastram ID
File name
Copyright

Par le téléchargement d'un document (ci-après « l’œuvre ») disponible sur le site du Dépôt institutionnel de l’Académie Louvain DIAL, l'Utilisateur (i.e. toute personne physique ou morale) s'engage à respecter les termes de la présente licence d'utilisation.
Par la présente licence, l'Université, dûment autorisée par les auteurs ou leurs ayants droit, autorise l'Utilisateur à lire, télécharger, copier, reproduire l’œuvre sur papier ou sur tout autre support, et ce uniquement à des fins privées, d’illustration de l’enseignement ou de recherche scientifique.

Toute utilisation à des fins lucratives ou commerciales (c’est-à-dire en poursuivant l’objectif d’obtenir des avantages commerciaux ou une compensation financière quelconque) est strictement prohibée.

L’Utilisateur s’engage à respecter les droits moraux de l'auteur, principalement le droit à l'intégrité de l'œuvre et le droit de paternité. Ainsi, entre autres, l’Utilisateur ne pourra pas modifier, transformer ou adapter l’œuvre sans l’autorisation explicite de l’auteur. Lorsqu'il reproduira le document par extrait ou dans son intégralité aux fins autorisées par la présente licence, l'Utilisateur citera de manière complète les sources telles que mentionnées dans le Dépôt institutionnel.

L’Utilisateur ne pourra pas utiliser l’œuvre de manière telle que cela nuise à son exploitation sous d’autres formes.

Toute utilisation non explicitement autorisée par la présente licence nécessite l'autorisation préalable et expresse des auteurs ou de leurs ayants droit.

La présente licence est conférée à titre gratuit et vaut pour le monde entier et pour la durée légale de protection des droits d'auteur. Elle est non exclusive et non transmissible à des tiers.

En cas de constatation par l'Université d'un manquement par l'Utilisateur à ses obligations telles que définies dans la présente licence, l'Université se réserve le droit de résilier la présente licence sans mise en demeure préalable, et ce sans préjudice de toute réparation à laquelle l'Université pourrait prétendre au titre du manquement constaté.

La présente licence est régie par le droit belge.

I accept