Bibliographie
Article de périodique (Journal article)
2021
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le sinistre intentionnel : est-ce toujours l'intention qui compte ?. In: Les Pages : Obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2021, no.91, p. 2 (2021). http://hdl.handle.net/2078.3/244421

  • 2020
  • Van Meerbeeck, Jérémie. L'assuré en protection juridique peut-il choisir son conseil dans le cadre d'une médiation ?. In: Les Pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2020, no. 84, p. 2 (2020). http://hdl.handle.net/2078.3/236022

  • Van Meerbeeck, Jérémie. L’approche relationnelle du droit : avant les ailes, les racines ?. In: Revue juridique de la Sorbonne, Vol. 1, no.1, p. 172-188 (2020). http://hdl.handle.net/2078.3/236380

  • 2019
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Dans la peau d'un privatiste. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 82, no.82, p. 100-103 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/220063

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le coup de la panne n’est pas une alternative légitime. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2019, no.63, p. 1 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/222449

  • 2018
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Lon Fuller, le jusnaturaliste procédural. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 2018/1, no.80, p. 143-165. http://hdl.handle.net/2078.3/201771

  • Van Meerbeeck, Jérémie. L’annulation du saut d’index des loyers wallons. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2018, no.36, p. 1. http://hdl.handle.net/2078.3/203737

  • Van Meerbeeck, Jérémie. « Assuré ou non, l’employeur public a un recours direct (mais l’employeur privé aussi) ». In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2018, no.39, p. 1. http://hdl.handle.net/2078.3/207542

  • 2017
  • El Berhoumi, Mathias ; Detroux, Luc ; Clarenne, Julian ; de Broux, Pierre-Olivier ; Lerouxel, Hélène ; Mossoux, Youri ; Nennen, Célia ; Rizcallah, Cécilia ; Tulkens, Nathan ; Van Drooghenbroeck, Sébastien ; Van Eeckhoutte, Dries ; Van Meerbeeck, Jérémie. Het Stabiliteitsverdrag-arrest van het Grondwettelijk Hof: een arrest zonder belang?. In: Chroniques de Droit Public, Vol. 2017, no.3, p. 398-429 (NaN). http://hdl.handle.net/2078/188874

  • El Berhoumi, Mathias ; Detroux, Luc ; Clarenne, Julian ; de Broux, Pierre-Olivier ; Lerouxel, Hélène ; Mossoux, Youri ; Nennen, Célia ; Rizcallah, Cécilia ; Tulkens, Nathan ; Van Drooghenbroeck, Sébastien ; Van Eeckhoutte, Dries ; Van Meerbeeck, Jérémie. La Cour constitutionnelle face au Pacte budgétaire européen : un arrêt sans intérêt ?. In: Journal des tribunaux, Vol. 2017, no. 6699, p. 565-582 (30 septembre 2017). http://hdl.handle.net/2078/184383

  • Van Meerbeeck, Jérémie. La clause "phénix" du contrat d’assurance incendie . In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2017, p. 3. http://hdl.handle.net/2078.3/189572

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le délai de prescription de l’action en non-conformité d’un bien d’occasion . In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2017, p. 1. http://hdl.handle.net/2078.3/189542

  • 2016
  • Van Meerbeeck, Jérémie. A quoi nous sert le droit?. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 76, no.76, p. 241-248 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/177702

  • van meerbeeck, Jérémie. De la généralité in abstracto des principes généraux à leur effet in concreto. In: Cahiers de droit européen, Vol. 1, no.1, p. 65-90 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/177691

  • Van Meerbeeck, Jérémie. La loi sur le juge naturel réussit son premier test de constitutionnalité. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 10, no.1, p. 1 (NaN). http://hdl.handle.net/2078/188009

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le mode opératoire des principes généraux : de la généralité in abstracto à l’effet direct in concreto. In: Cahiers de droit européen, Vol. liv. 1, no. liv. 1, p. 65-90. http://hdl.handle.net/2078.3/166604

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Relation et confiance légitime ou la face cachée du contrat . In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 76, no.76, p. 97-118 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/177695

  • Van Meerbeeck, Jérémie. The Principle of Legal Certainty in the Case Law of the European Court of Justice: From Certainty to Trust. In: European Law Review, Vol. 41, no.41, p. 275-288 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/177694

  • 2015
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Arrêt ‘Ferreira’ : le renvoi préjudiciel des juridictions suprêmes en cas d'acte clair. In: Journal de droit européen, Vol. 10, no.224, p. 399-400 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/177692

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Du nouveau dans l'imputation des provisions en matière extracontractuelle ?. In: Les pages : obligations, contrats et responsabilités, Vol. 2, no.2, p. 1 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/166605

  • 2014
  • Van Meerbeeck, Jérémie. La balance entre Dieu et la créature. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 73, no.73, p. 75-76 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/166515

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Penser par cas... et par principes. In: Revue interdisiplinaire d'études juridiques, Vol. 73, no.73, p. 77-97. http://hdl.handle.net/2078.3/166759

  • 2013
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international. In: Journal des tribunaux, Vol. 36, no.6580, p. 703-705 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/177701

  • Van Meerbeeck, Jérémie. La motivation en matière pénale: nul n'est sensé ignorer les raisons de sa condamnation. In: Journal des tribunaux, no.6513, p. 194-195 (2013). http://hdl.handle.net/2078.3/143020

  • 2011
  • Van Meerbeeck, Jérémie. L'exigence de motivation imposée aux jurys: deux poids, deux mesures ?, note sous CE.D.H., 16 novembre 2010. In: Journal des tribunaux, no.6423, p. 91-92 (2011). http://hdl.handle.net/2078.3/135053

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Les enjeux contemporains de la prison. In: Journal des tribunaux, Vol. 0, no.liv. 6432, p. 295 (2011). http://hdl.handle.net/2078.3/140636

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Une décennie mouvementée pour la cour d'assises, note sous C.E.D.H., 16 novembre 2010. In: Revue de Droit Pénal et de Criminologie, no.4, p. 392-408 (2011). http://hdl.handle.net/2078.3/140634

  • 2010
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le droit à l'assistance d'un avocat à l'aune de l'arrêt Salduz de la Cour européenne: entre Charybde et Scylla. Après l'arrêt de la Cour de cassation du 24 février 2010. In: Journal des tribunaux, no.6398, p. 381-388 (2010). http://hdl.handle.net/2078.3/135048

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Les interactions entre libre circulation et droits fondamentaux dans la jurisprudence communautaire. Essai sur la figure du juge traducteur. In: Droit et Société, Vol. ?, no.?, p. 465 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/177699

  • 2009
  • Van Meerbeeck, Jérémie. La cour d'assise: la loi ébranlée. Note sous C.E.D.H., 13/01/2009. In: Journal des tribunaux, no.6350, p. 286-289 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/135044

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Les suites de l'arrêt Taxquet: deux conceptions (Conséquences du défaut de motivation d'un arrêt de la Cour d'assises). In: Journal des tribunaux, no.6370, p. 692-693 (2009). http://hdl.handle.net/2078.3/135046

  • 2008
  • Van Meerbeeck, Jérémie. La réouverture d'une procédure pénale après un arrêt de Strasbourg: coup d'envoi. Note sous Cass., 9 avril 2008. In: Journal des tribunaux, no. 6315, p. 404-406 (2008). http://hdl.handle.net/2078.3/133767

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le contrôle de la Cour de cassation sur la qualification de la faute en matière aquilienne: trente ans après, note sous Cass., 19 mai 2005. In: Revue Critique de Jurisprudence Belge, no. 3, p. 372-404 (2008). http://hdl.handle.net/2078.3/133768

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le principe de sécurité juridique dans la jurisprudence communautaire: un principe en quête de sens. In: La revue du notariat, Vol. 110 (2008). http://hdl.handle.net/2078.3/135043

  • 2007
  • Van Meerbeeck, Jérémie. La réouverture des procédures pénales après un arrêt de Strasbourg. Commentaire de la loi du 1er avril 2007. In: Journal des tribunaux, no.6284, p. 733-737 (2007). http://hdl.handle.net/2078.3/143018

  • Van Meerbeeck, Jérémie ; Mahieu, Michel. Traité international et Constitution nationale. In: Revue Critique de Jurisprudence Belge, no.1, p. 42-90 (2007). http://hdl.handle.net/2078.3/140633

  • 2004
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Dostoïevski, entre loi du désir et désir de la loi. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 53, no.53, p. 29-62 (2004). http://hdl.handle.net/2078.3/133575

  • Communication à un colloque (Conference Paper)
    2020
  • Van Meerbeeck, Jérémie. De la subjectivité du juge à l’objectivation de la justice. Séance de rentrée UB3 (Palais de justice de Bruxelles, 30/09/2020). http://hdl.handle.net/2078.3/236372

  • Van Meerbeeck, Jérémie. La loi du 4 avril 2019 : une loi en quête de sens ?. Les clauses B2B après la loi du 4 avril 2019 (En ligne, 09/09/2020). http://hdl.handle.net/2078.3/236373

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le regard du juge du fond. La Charte a 20 ans (Institut d'Egmont, 09/10/2020). http://hdl.handle.net/2078.3/236370

  • 2019
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Droit privé et droit public : ni summa, ni divisio?. Colloque sur la distinction entre droit privé et droit public (Université Saint-Louis, 11/03/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/236375

  • 2018
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le droit au coeur de la relation. Droit et transition (Université Saint-Louis, 21/12/2018). http://hdl.handle.net/2078.3/236376

  • 2017
  • Bailleux, Antoine ; Van Meerbeeck, Jérémie. Invocation de la Charte des droits fondamentaux devant le Juge national . Midis de la formation (Barreau de Bruxelles, 20/06/2017). http://hdl.handle.net/2078/188562

  • Van Meerbeeck, Jérémie. La ‘Politique du juge’, Anno 2017 - À la recherche de nouveaux cadres de légitimation de la fonction de juger. Le magistrat et le professeur – Hommage à Walter van Gerven (Bruxelles, 22/05/2017). http://hdl.handle.net/2078.3/236378

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Les conditions de validité du bail et la nullité. La réforme bruxelloise du bail d’habitation (Tour et Taxis Bruxelles, 09/11/2017). http://hdl.handle.net/2078.3/236377

  • Van Meerbeeck, Jérémie. L’entreprise, acteur du procès. Le droit des obligations et l'entreprise (Université Saint-Louis, 10/03/2017). http://hdl.handle.net/2078.3/236379

  • Contribution à ouvrage collectif (Book Chapter)
    2020
  • Van Meerbeeck, Jérémie. La relation au coeur du droit et de la transition. In: Bailleux, Le droit en transition Les clés juridiques d'une prospérité sans croissance, Presses universitaires Saint-Louis: Bruxelles, 2020, p. 109-147. 978-2-8028-0240-2. http://hdl.handle.net/2078.3/237062

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Les clauses abusives dans les contrats entre entreprises : une loi en quête de sens ?. In: Jafferali R. et De Duve E., Les clauses abusives B2B après la loi du 4 avril 2019, Anthémis: Limal, 2020, p. 13-64. 978-2-8072-0713-4. http://hdl.handle.net/2078.3/236381

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Les principes de légalité et de sécurité juridique : des faux amis. In: M. El Berhoumi, B. Lombaert et L. Detroux, La légalité : un principe de la démocratie belge en péril?, Larcier: Bruxelles, 2020, p. 695-738. 9782807913073. http://hdl.handle.net/2078.3/236382

  • 2019
  • Van Meerbeeck, Jérémie ; de Broux, Pierre-Olivier ; Léonard, Thierry ; Lombaert, Bruno. Conclusions générales. In: La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales, Anthémis: Limal, 2019, p. 471-477. 978-2-8072-0566-6. http://hdl.handle.net/2078.3/215568

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Droit public et droit privé : ni summa ni divisio?. In: Pierre-Olivier de Broux, Bruno Lombaert, Thierry Léonard, Jérémie Van Meerbeeck (coord.), La distinction entre droit public et droit privé, Anthemis: Limal, 2019, p. 9-56. 9782807205666. http://hdl.handle.net/2078.3/218769

  • 2018
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Quelques réflexions sur le rôle de l’intuition et des émotions dans la fonction de juger. In: Le droit malgré tout. Mélanges en hommage à François Ost, Publications de l'Université Saint-Louis-Bruxelles: Bruxelles, 2018, p. 385-416. 978-2-8028-0231-0 (Soumis). http://hdl.handle.net/2078.3/220062

  • 2017
  • Van Drooghenbroeck, Sébastien ; Van Meerbeeck, Jérémie. "La 'politique du juge', Anno 2017. A la recherche de nouveaux cadres de légitimation de la fonction de juger". In: Horsmans, G., Le magistrat et le professeur. Hommage à Walter Van Gergen, Larcier: Bruxelles, 2017, p. 165-186. 978-2-8044-9984-6. http://hdl.handle.net/2078/185029

  • Van Meerbeeck, Jérémie. L'accès à la justice à l'aune des exigences européennes, éd. Van Meerbeeck, Jérémie. In: L'accès à la justice, Limal: Anthémis, 2017, p. 7-37. 978-2-8072-0233-7 . http://hdl.handle.net/2078/188011

  • Vanvrekom, Sébastien ; Van Meerbeeck, Jérémie. L’entreprise, acteur du procès : un curé est-il une entreprise ? – Aspects de droit judiciaire. In: Delforge Catherine, Stijns Sophie, Wery Patrick, Le droit des obligations dans la vie de l'entreprise, la charte: Bruxelles, 2017, p. 537-572. 9789048628872. http://hdl.handle.net/2078/188008

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Repenser la théorie des nullités. In: Catherine Delforge et Jérémie Van Meerbeeck, Les nullités en droit privé : état des lieux et perspectives, Anthemis: Limal, 2017, p. 7-38. 978-2-8072-0223-8. http://hdl.handle.net/2078/188010

  • 2016
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le retour de l'article 1254 du Code civil en matière extracontractuelle?. In: Recueil de jurisprudence du Forum de l’assurance, Anthemis, 2016 (Soumis). http://hdl.handle.net/2078.3/166511

  • Cariat, Nicolas ; Van Meerbeeck, Jérémie. L’invocation du droit de l’union européenne devant les cours et tribunaux de l’ordre judiciaire belge : potentialités et limites. In: Louise Fromont, Arnaud Van Waeyenberge, Actualités de la protection juridictionnelle dans et par l'Union européenne, Larcier: Bruxelles, 2016, p. 11-78. 9782804490744. http://hdl.handle.net/2078/188007

  • Romainville, Céline ; Van Meerbeeck, Jérémie ; Bailleux, Antoine ; Tulkens, Nathan ; Dumont, Hugues ; Martin, Thomas. National Report - Belgium Division of Competences and Regulatory Powers between the EU and the Member States. In: Division of Competences and Regulatory Powers between the EU and the Member States, 2016. 978-963-295-570-4. http://hdl.handle.net/2078.3/177696

  • 2015
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le droit de l’Union européenne devant les juridictions de l’ordre judiciaire. In: Nicolas Cariat, Janek T Nowak, Le droit de l’Union européenne et le juge belge, Bruylant, 2015, 189-222. 2802749579. http://hdl.handle.net/2078.3/166512

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le défaut de l’immeuble loué à titre de résidence principale. In: Les défauts de la chose. Responsabilités contractuelle et extracontractuelle. Anthemis, 2015. 978-2-87455-904-4. http://hdl.handle.net/2078.3/166510

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le juge et l’ordre public : libres propos quant à l’impact des normes régionales sur le bail à l’aune de la théorie des nullités. In: Nicolas bernard, Le bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB), 2015. 2804477940. http://hdl.handle.net/2078.3/166451

  • 2014
  • Van Meerbeeck, Jérémie. XI.1. La responsabilité de l'Etat du fait des magistrats. In: sous la dir. de S. Van Drooghenbroeck, Le droit international et européen des droits de l'Homme devant le juge national (Grands arrêts), Larcier: Bruxelles, 2014, p. 393-408. 978-2-8044-6873-6. http://hdl.handle.net/2078.3/144380

  • 2012
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Les principes généraux du droit de l'Union européenne. In: sous la dir. de I. Hachez, Y.. Cartuyvels, H. Dumont, Ph. Gérard, F. Ost et M; van de Kerchove, Les sources du droit revisitées, vol. 1: Normes internationales et constitutionnelles, F.U.S.L.: Bruxelles, 2012, p. 161-205. 978-2-87455-562-6. http://hdl.handle.net/2078.3/140637

  • 2011
  • Van Meerbeeck, Jérémie. L'impact en droit belge de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de motivation des décisions de justice. In: Guillain, Christine (dir.) ; Wustefeld, Adeline (dir.), La réforme de la Cour d'assises, Anthémis, 2011, p. 25-45. 978-2-8745-5328-8. http://hdl.handle.net/2078.3/140635

  • Van Meerbeeck, Jérémie ; Van Waeyenberge, Arnaud. Les conditions de recevabilité des recours introduits par les particuliers: au coeur du dédale européen. In: Dumont, Hugues ; Jadoul, Pierre ; de Sadeleer, Nicolas ; Vandrooghenbroeck, Sébastien Sébastien, Les innovations du Traité de Lisbonne., Bruylant: Bruxelles, 2011, p. 165-204. 978-2-8027-3347-8. http://hdl.handle.net/2078.3/135056

  • 2010
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Les compétences de la Cour constitutionnelle. In: sous la dir. Dde Ch-E. Clesse, Les grands arrêts de la Cour constitutionnelle en droit social, Larcier: Bruxelles, 2010, p. 3-20. 978-2-8044-3860-9. http://hdl.handle.net/2078.3/135049

  • Van Meerbeeck, Jérémie ; Mahieu, Michel. Procédure de révision en matière pénale. In: Chomé, P. ; Lorent, A. ; Roggen, F. ; Collin, J.-P., Droit pénal et procédure pénale, Kluwer, 2010, p. 1-75. http://hdl.handle.net/2078.3/135050

  • 2009
  • Van Meerbeeck, Jérémie. L'avortement à la lumière de l'exceptionnalisme américain. In: sous la dir. de L. Hennebel et A. Van Waeyenberge, Exceptionnalisme américain et droits de l'homme, Dalloz: Paris, 2009, p. 115-148. 978-2-247-08372-5. http://hdl.handle.net/2078.3/135047

  • 2008
  • Van Meerbeeck, Jérémie. La fin de l'autorité ...de chose jugée ?. In: sous la dir. de S. VAN DROOGHENBROECK, Liber Amoricum Michel Mahieu, Larcier: Bruxelles, 2008, p. 141-163. 978-2-8044-3161-7. http://hdl.handle.net/2078.3/133769

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le juge, la responsabilité civile et l'assurance: alea iacta est. In: sous la dir. de Yves CARTUYVELS, Les ambivalences du risque, regards croisés en sciences sociales, FUSL: Bruxelles, 2008, p. 337-379. 978-2-8028-0181-8. http://hdl.handle.net/2078.3/133764

  • 2007
  • Bailleux, Antoine ; Van Meerbeeck, Jérémie. Droits de l’homme, droit pénal et droit communautaire à Luxembourg : Enjeux, difficultés et paradoxes d’un ménage à trois. In: CARTUYVELS Y., DUMONT H., OST F., VAN DE KERCHOVE M., VAN DROOGHENBROECK S. (dir.), Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal?, FUSL: Bruxelles, 2007, p. 111-174. 978-2-8028-0176-4. http://hdl.handle.net/2078.3/117728

  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le pourvoi en cassation en matière civile. In: sous la dir de D. MOUGENOT, Droit judiciaire. Commentaire pratique, Kluwer: Waterloo, 2007, p. VII 4-1 /VII 4-50. 978-9-08670-385-2. http://hdl.handle.net/2078.3/133766

  • Monographie (Book)
    2019
  • Van Meerbeeck, Jérémie ; de Broux, Pierre-Olivier ; Léonard, Thierry ; Lombaert, Bruno. La distinction entre droit public et droit privé. Pertinence, influences croisées et questions transversales, Anthemis: Limal, 2019. 978-2-8072-0566-6. 489 p. http://hdl.handle.net/2078.3/214626

  • 2017
  • Born, Raphaël ; de Jonghe, Delphine ; De Terwangne, Cécile ; Moreau, Pierre ; Slingeneyer, Thibaut ; Truffin, Barbara ; Van Meerbeeck, Jérémie ; Vanvrekom, Sébastien. Guide des Citations, références et abréviations juridiques (6ème édition), éd. Bernard, Nicolas, Wolters Kluwer: Waterloo, 2017. 978-90-46-59293-9. 314 p. http://hdl.handle.net/2078/188291

  • La moralité du droit, trad. Van Meerbeeck, Jérémie, traduction de la 2ème édition, Facultés Universitaires Saint-Louis Bruxelles: Bruxelles, 2017. 978-2-8028-0227-3. 270 p. http://hdl.handle.net/2078.3/201770

  • Les nullité en droit privé, État des lieux et perspectives, éd. Delforge, Catherine ; Van Meerbeeck, Jérémie, Anthemis: Limal, 2017. 978-2-8072-0223-8. 330 p. http://hdl.handle.net/2078/183618

  • 2014
  • Van Meerbeeck, Jérémie. de la certitude à la confiance, Facultés Universitaires Saint-Louis Bruxelles - Anthémis: Bruxelles, 2014. 978-2-8028-0217-4. 734 p. http://hdl.handle.net/2078.3/177698

  • Thèse (Dissertation)
    2013
  • Van Meerbeeck, Jérémie. Le principe de sécurité juridique dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne., prom. : Ost, François, 31/05/2013. http://hdl.handle.net/2078.3/128500