Bibliographie
Article de périodique (Journal article)
2021
  • de Clippele, Marie-Sophie. Does the Law Determine What Heritage to Remember?. In: International Journal for the Semiotics of Law, Vol. 34, no.1, p. 1-34 (2021). doi:10.1007/s11196-020-09811-9. http://hdl.handle.net/2078.3/241482

  • de Clippele, Marie-Sophie ; Demarsin, Bert. Retourner le patrimoine colonial - proposition d'une lex specialis culturae. In: Journal des tribunaux, Vol. 19, no.6857, p. 345-353 (2021). http://hdl.handle.net/2078.3/246376

  • 2020
  • de Clippele, Marie-Sophie. La dimension collective du patrimoine culturel : la nature et les prérogatives des acteurs du collectif. Perspectives de droit belge. In: Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, Vol. 49, no.1, p. 1-56 (2020) (Accepté/Sous presse). http://hdl.handle.net/2078.3/229402

  • de Clippele, Marie-Sophie. Le patrimoine culturel immobilier en Région wallonne. In: Guide de droit immobilier, Vol. 92, p. 191-250 (2020) (Accepté/Sous presse). http://hdl.handle.net/2078.3/229400

  • 2019
  • de Clippele, Marie-Sophie ; Orban de Xivry, Etienne. Patrimoine culturel immobilier en Région wallonne. Présentation des nouveautés législatives et réglementaires . In: Aménagement - environnement : urbanisme et droit foncier, Vol. 3, no.3, p. 148-166 (2019). http://hdl.handle.net/2078.3/222717

  • 2018
  • de Clippele, Marie-Sophie. Du bien culturel à la marchandise et de l’économie au droit. Libres propos d’une juriste autour d’Enrichissement. Une critique de la marchandise de Luc Boltanski et Arnaud Esquerre. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 80, no.1, p. 167 (2018). doi:10.3917/riej.080.0167. http://hdl.handle.net/2078.3/201621

  • L'actualité des communs. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 81, no. 2, p. 59-342 (2018). http://hdl.handle.net/2078.3/207745

  • Misonne, Delphine ; de Clippele, Marie-Sophie ; Ost, François. L'actualité des communs à la croisée du droit de l'environnement et de la culture. In: Revue interdisciplinaire d'études juridiques, Vol. 81, no. 2, p. 59-82 (2018). http://hdl.handle.net/2078.3/207748

  • 2017
  • de Clippele, Marie-Sophie ; Lambrecht, Lucie. Où en est la protection du patrimoine mobilier?. In: Lobby, Vol. 1, p. 60-61. http://hdl.handle.net/2078.3/190626

  • 2016
  • de Clippele, Marie-Sophie. Droit et marché de l'art en Europe - Régulation et normalisation du risque, entre champs culturels et économie réelle : quelles régulations ?. In: Journal des tribunaux, Vol. 14, no.6642, p. 230-231 (9 avril 2016). http://hdl.handle.net/2078.3/173282

  • de Clippele, Marie-Sophie ; Lambrecht, Lucie. Enforceability of Vesting Laws: Proceedings before the Belgian Courts. In: Art, Antiquity, and Law, Vol. 21, no.2, p. 177-180 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/177618

  • de Clippele, Marie-Sophie. La norme protectrice du divertissement : le droit du patrimoine culturel immatériel. In: C@hiers du CRHiDI, Vol. 38, no. 1, p. 1-20. http://hdl.handle.net/2078.3/171487

  • Ost, François ; Misonne, Delphine ; de Clippele, Marie-Sophie. Propriété et biens communs. In: Archiv für Rechts- und Sozialphilosophie – Beihefte (ARSP-B), Vol. 154, no. /, p. 131-172. http://hdl.handle.net/2078.3/178431

  • 2015
  • de Clippele, Marie-Sophie ; Lambrecht, Lucie. Art Law & Balances. Increased Protection of Cultural Heritage Law vs. Private Ownership: Towards Clash or Balance?. In: International Journal of Cultural Property, Vol. 22, no.2-3, p. 259-278 (2015). http://hdl.handle.net/2078.3/165539

  • de Clippele, Marie-Sophie. Le patrimoine culturel, cible des conflits armés - De la guerre civile espagnole aux guerres du 21e siècle. In: Journal des tribunaux, Vol. 38, no.6624, p. 810-811 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/171206

  • 2014
  • de Clippele, Marie-Sophie. Le palais Stoclet, une protection d'ensemble à tout prix?. In: Administration Publique, Vol. 1, no. 2014/1, p. 83-89 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/140187

  • de Clippele, Marie-Sophie. Protection of Chattels within a Listed Building: the Case of Stoclet Palace, Brussels. In: Art Antiquity and Law, Vol. 19, no.4, p. 347-373 (December 2014). http://hdl.handle.net/2078.3/157136

  • de Clippele, Marie-Sophie. Quand l’équilibre devient art - Le Conseil de l’Europe et la balance des intérêts des propriétaires et de la collectivité en matière de patrimoine culturel. In: Revue trimestrielle des droits de l'homme, Vol. 2014, no.3, p. 913-936 (NaN). http://hdl.handle.net/2078.3/151776

  • 2013
  • de Clippele, Marie-Sophie. C.E.D.H., 14 mai 2013, Albert Fürst von Thurn und Taxis c/ Allemagne. In: Aménagement, environnement, urbanisme et droit foncier : revue d'études juridiques, Vol. 4, no.2013/4, p. 222 (décembre 2013). http://hdl.handle.net/2078.3/139488

  • de Clippele, Marie-Sophie. Quand l'art ouvre la voie au droit: le palais Stoclet. In: Journal des tribunaux, Vol. 4, no.6506, p. 49-59 (26 janvier 2013). http://hdl.handle.net/2078.3/133643

  • 2011
  • de Clippele, Marie-Sophie. La présence de l’avocat en début de procédure d’asile. L’interdictionde la présence de l’avocat devant l’office des étrangers est-elle conforme audroit européen ?. In: Revue du droit des étrangers, Vol. 4, no.165, p. 492-502 (mars 2011). http://hdl.handle.net/2078.3/133647

  • Communication à un colloque (Conference Paper)
    2021
  • de Clippele, Marie-Sophie ; Zian, Yasmina. Enjeux autour de la restitution de collections coloniales dans le contexte belge. Déboulonner les statues coloniales et après? (Académie royale de Belgique, 17/03/2021). http://hdl.handle.net/2078.3/244345

  • de Clippele, Marie-Sophie. Legal perspectives on dealing with Belgium’s colonial heritage. Unwanted Histories: The legacies of contested monuments and objects: new homes, new interpretations, new meanings (Leiden University (online), 14/06/2021). http://hdl.handle.net/2078.3/248203

  • de Clippele, Marie-Sophie. Les contentieux en indemnité devant le Conseil d’État, alternatives au contentieux judiciaire ?. Bilan de la réforme du Conseil d'État de 2014 à propos d’intérêt, d’urgence, de maintien des effets, d’indemnités (online, 22/03/2021). In: Bilan de la réforme du Conseil d'État de 2014, 2021. 9782807926646. http://hdl.handle.net/2078.3/244804

  • de Clippele, Marie-Sophie ; Demarsin, Bert. Rights, wrongs and remedies - Working towards colonial heritage repatriation legislation for Belgium. Imperial Artefacts: History, Law and the Looting of Cultural Property (Leiden University, The Netherlands, du 28/01/2021 au 29/01/2021). http://hdl.handle.net/2078.3/242476

  • 2020
  • de Clippele, Marie-Sophie. Assistance du gouvernement et subventions. Évolutions récentes dans la protection du patrimoine (online, 09/10/2020). http://hdl.handle.net/2078.3/236252

  • de Clippele, Marie-Sophie. Erfgoedeigenaar, een vergiftigd geschenk?. Erfgoed & Eigendomsbescherming (Alden-Biesen, 23/10/2020). In: Erfgoed en eigendomsbescherming, 2020. 9789400012912. http://hdl.handle.net/2078.3/237056

  • de Clippele, Marie-Sophie. La restitution des biens culturels et le droit belge : chassé-croisé ou avancée ?. Journée d’étude sur la question de la restitution des biens culturels – « Le Rapport Savoy – Sarr, un modèle pour la Belgique ? (Palais des Académies, 24/01/2020). http://hdl.handle.net/2078.3/226788

  • de Clippele, Marie-Sophie. La réception juridique du processus de patrimonialisation. Ecole doctorale ED4 « Histoire, histoire de l’art et archéologie » du FNRS (Palais des Académies, 25/01/2020). http://hdl.handle.net/2078.3/226786

  • de Clippele, Marie-Sophie. Réflexions autour du collectif au départ du patrimoine . Cycle de séminaires "Collectif & Responsabilité" (En ligne, 30/04/2020). http://hdl.handle.net/2078.3/231141

  • de Clippele, Marie-Sophie. Striking a fair balance between cultural heritage protection and private ownership through shared responsibility. The 1995 UNIDROIT Convention – Cultural objects at the crossroad of rights and interests (Roma, Italy, du 08/10/2020 au 09/10/2020). http://hdl.handle.net/2078.3/236253

  • 2019
  • de Clippele, Marie-Sophie. La complexité des législations relatives au patrimoine culturel immobilier et mobilier en Belgique. La complexité des législations relatives au patrimoine culturel immobilier et mobilier en Belgique (IRPA/KIK, 22/10/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/221035

  • de Clippele, Marie-Sophie. La dimension collective du patrimoine culturel : la nature et les prérogatives des acteurs du collectif . Communautés et pratiques communautaires (UQAM, Montréal, Canada, 11/10/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/221036

  • de Clippele, Marie-Sophie. La perspective du droit belge sur le cas des restes humains. De l'ombre à la lumière. Pour une politique de gestion des collections coloniales de restes humains dans les universités (Université Libre de Bruxelles, 15/02/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/211734

  • de Clippele, Marie-Sophie. Le regard de juriste sur la restitution de biens culturels en Afrique. Midi du CRIHDI (Université Saint-Louis - Bruxelles, 06/05/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/215841

  • de Clippele, Marie-Sophie. Onroerend erfgoed in Brussel en het notariaat. Bruxella - Cercle d'Etude (Maison des notaires, du 18/09/2019 au 18/10/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/220262

  • de Clippele, Marie-Sophie. Quand la définition de monument ne suit pas les catégories civiles du droit des biens : regards croisés entre droit administratif et droit civil, à la lumière du projet de réforme du Code civil.. La distinction entre droit public et droit privé (Université Saint-Louis - Bruxelles, 11/03/2019). In: La distinction entre droit public et droit privé, 2019. 978-2-8072-0566-6. http://hdl.handle.net/2078.3/214916

  • de Clippele, Marie-Sophie. Quand le droit belge veille à protéger le patrimoine culturel malgré la législation disséminée. La destruction du patrimoine de l'époque moderne : récits anciens et enjeux modernes (Bibliothèque Royale de Belgique (Bruxelles), 26/04/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/215842

  • de Clippele, Marie-Sophie. Recent developments on the restitution of human remains in Belgium. Study Forum (Centre for Commercial Law Studies - Queen Mary University of London, 29/06/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/217791

  • de Clippele, Marie-Sophie. Shared responsibility for cultural heritage, a collective dimension. Ius Commune 2019 (KULeuven, du 28/11/2019 au 29/11/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/223416

  • de Clippele, Marie-Sophie. Timid steps in the Belgian legal framework for restitution. Restitution of Colonial Collections in Europe. Possibilities, Challenges, Dilemmas (UGent, du 02/12/2019 au 03/12/2019). http://hdl.handle.net/2078.3/223418

  • de Clippele, Marie-Sophie. « Le droit avant tout ? ». Réflexions autour de l’Électre d’Hugo von Hofmannsthal et son interprétation musicale par Richard Strauss. Regards bruxellois sur les fondements et l'évolution du droit contemporain (Université Saint-Louis - Bruxelles, du 28/02/2019 au 28/02/2019). In: Le droit malgré tout, 2019. 978-2-8028-0231-0. http://hdl.handle.net/2078.3/214917

  • 2018
  • de Clippele, Marie-Sophie. Analyse critique de l’ouvrage de Luc Boltanski et Arnaud Esquerre, Enrichissement : une critique de la marchandise (Gallimard, 2017). Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques (Université Saint-Louis - Bruxelles, 08/02/2018). http://hdl.handle.net/2078.3/195788

  • de Clippele, Marie-Sophie. Cultural heritage as early representative of the commons. International Academy of Comparative Law (Fukuoka, Japan, du 22/07/2018 au 28/07/2018). http://hdl.handle.net/2078.3/201622

  • de Clippele, Marie-Sophie. Le patrimoine culturel, une propriété d'intérêt partagé. Les droits culturels fondamentaux en Union européenne (Nantes, 19/10/2018). http://hdl.handle.net/2078.3/204105

  • de Clippele, Marie-Sophie. Les récentes avancées pour la fiscalité des biens classés. Patrimoine culturel immobilier et propriétaires privés : une histoire en tandem. (Banque Degroof, Bruxelles, Belgique, 09/03/2018). http://hdl.handle.net/2078.3/197592

  • 2017
  • de Clippele, Marie-Sophie. La forêt, patrimoine culturel. Actualité des communs en droit de l'environnement et de la culture (Université Saint-Louis - Bruxelles, 28/11/2017). http://hdl.handle.net/2078.3/190504

  • de Clippele, Marie-Sophie. Régionalisation ou pragmatisme à Bruxelles ? Le transfert des matières biculturelles d’intérêt régional et le cas des biens culturels mobiliers. Séminaire des midis du CIRC (Université Saint-Louis - Bruxelles, 10/02/2017). http://hdl.handle.net/2078.3/189340

  • 2016
  • de Clippele, Marie-Sophie. Blik op de toekomst – de erfgoedgebruiker. Le Patrimoine, un dialogue entre passé et futur / Erfgoed, een dialoog tussen verleden en toekomst (CIVA, Centre International pour la Ville, l'Architecture et le Paysage, 23/01/2016). http://hdl.handle.net/2078.3/171676

  • Ost, François ; Misonne, Delphine ; de Clippele, Marie-Sophie. Les communs, au-delà du public et du privé. La transition vers la société post-croissance : Un nouveau rôle pour le droit et l’Etat (UCL, 13/12/2016). http://hdl.handle.net/2078/188445

  • de Clippele, Marie-Sophie. Protecting cultural heritage: whose burden?. Second All Art & Cultural Heritage Law Conference (Université de Genève, du 24/06/2016 au 25/06/2016). http://hdl.handle.net/2078.3/177467

  • 2015
  • de Clippele, Marie-Sophie. Owning Cultural heritage, a poisoned gift?. Ius Commune Conference (Katholieke Universiteit Leuven, du 26/11/2015 au 27/11/2015). http://hdl.handle.net/2078.3/171675

  • Ost, François ; Misonne, Delphine ; de Clippele, Marie-Sophie. Propriété et biens communs. La propriété et ses limites (Université de Genève, 26/09/2015). In: Archiv für Rechts- und Sozialphilosophie, Vol. 154, p. 131-172 (2017). http://hdl.handle.net/2078.3/171362

  • 2014
  • de Clippele, Marie-Sophie. La responsabilité du propriétaire privé . Responsabilité et propriété culturelle (Musée du Quai Branly, Paris, 16/12/2014). http://hdl.handle.net/2078.3/154109

  • de Clippele, Marie-Sophie. The Increase of Cultural Heritage Protection Impacts on Property Right: Belgian Case Law . All Art and Cultural Heritage Law (Université de Genève, Centre de droit de l'art, du 13/06/2014 au 14/06/2014). http://hdl.handle.net/2078.3/153958

  • 2013
  • de Clippele, Marie-Sophie. La protection des biens culturels et le propriétaire privé. Conférence des assistants (ACCA) (ULB, 26/04/2013). http://hdl.handle.net/2078.3/133645

  • de Clippele, Marie-Sophie. The intensity of EU regulation with regards to cultural goods. European law and cultural policies/ Droit européen et politiques culturelles (Parlement européen, bâtiment Altiero Spinelli, salle 1G3, 15/11/2013). http://hdl.handle.net/2078.3/140201

  • Contribution à ouvrage collectif (Book Chapter)
    2021
  • de Clippele, Marie-Sophie. International and European obligations on the Belgian State to protect cultural heritage. In: Olimpia Niglio, Eric Yong Joong Lee, Transcultural Diplomacy and International Law in Heritage Conservation. A Dialogue between Ethics, Law, and Culture, Springer: Singapore, 2021, 169-190. 978-981-16-0308-2. doi:10.1007/978-981-16-0309-9. http://hdl.handle.net/2078.3/241484

  • de Clippele, Marie-Sophie. Les contentieux en indemnité devant le Conseil d’État, alternatives au contentieux judiciaire ?. In: François Tulkens, Bilan de la réforme du Conseil d'Etat de 2014 : à propos d'intérêt, d'indemnités et d'autres choses encore (UB3), Larcier: Bruxelles, 2021, p. 207-248. 9782807926646. http://hdl.handle.net/2078.3/243776

  • 2020
  • de Clippele, Marie-Sophie. Erfgoedeigenaar, een vergiftigd geschenk?. In: Palmans, Robert en Verrijdt, Willem (ed.), Erfgoed & Eigendomsbescherming (CROW), Intersentia: Antwerpen, 2020, p. 45-111. 9789400012912 (Accepté/Sous presse). http://hdl.handle.net/2078.3/236264

  • de Clippele, Marie-Sophie. La pluralité des outils d’aide et d’assistance publique, un soutien accru au propriétaire ?. In: Marie-Sophie de Clippele, Jean François Neuray et Michel Quintin (coord.), Évolutions récentes dans la protection du patrimoine (ABEFDATU-E), Larcier: Bruxelles, 2020, p. 167-200. 978-2-8079-2045-3. http://hdl.handle.net/2078.3/236254

  • 2019
  • de Clippele, Marie-Sophie ; Bernard, Nicolas. Quand la définition de monument ne suit pas les catégories civiles du droit des biens : regards croisés entre droit administratif et droit civil, à la lumière du projet de réforme du Code civil. In: Jérémie van Meerbeeck, Bruno Lombaert, Pierre-Olivier de Broux et Thierry Léonard, La distinction entre droit privé et droit public : pertinence, influences croisées et questions transversales, Anthémis: Limal, 2019, 265-306. 978-2-8072-0566-6. http://hdl.handle.net/2078.3/211746

  • 2018
  • de Clippele, Marie-Sophie ; Bégasse de Dhaem, Pauline. « Le droit avant tout ? ». Réflexions autour de l’Électre d’Hugo von Hofmannsthal et son interprétation musicale par Richard Strauss. In: Cartuyvels Yves, Antoine Bailleux, Diane Bernard, Hugues Dumont, Delphine Misonne, Sébastien Van Drooghenbroeck, Le droit malgré tout, 2018, p. 633-658. 978-2-8028-0231-0. http://hdl.handle.net/2078.3/207811

  • 2016
  • de Clippele, Marie-Sophie ; Fain, Matthieu. La protection administrative des biens culturels. In: François Derème (dir.), Patrimoine & Oeuvres d'art. Questions choisies., Larcier: Bruxelles, 2016, 217-270. 9782804481254. http://hdl.handle.net/2078.3/171532

  • de Clippele, Marie-Sophie ; Desseilles, François. Les lois belges et luxembourgeoises. In: Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud, Vincent Négri, La loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques – Volume 2 – De 1924 au Code du patrimoine, une loi en évolution, La documentation française: Paris, 2016, 394-412. 978-2-11-010301-7 (Accepté/Sous presse). http://hdl.handle.net/2078.3/171488

  • 2015
  • de Clippele, Marie-Sophie ; Ni Chaoimh, Eadaoin. The intensity of EU regulation with regards to cultural goods. In: Céline Romainville (dir.), European law and cultural policies/ Droit européen et politiques culturelles (Europe of Cultures / Europe des cultures; 12), Peter Lang: (Belgium) Bruxelles, 2015, 233-257. 978-2-87574-255-1. http://hdl.handle.net/2078.3/140186

  • 2013
  • Belgium, collab. de Clippele, Marie-Sophie. In: Bruno Boesch and Massimo Sterpi, The Art Collecting Legal Handbook, Thomson Reuters: London, 2013, 189-216. 978-0-41402-693-3. http://hdl.handle.net/2078.3/133644

  • Document de travail (Working Paper)
  • de Clippele, Marie-Sophie. Le Palais Stoclet : son intérieur vaut son extérieur, 2013. 2 p. http://hdl.handle.net/2078.3/133646

  • Monographie (Book)
    2020
  • de Clippele, Marie-Sophie. Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge?, 1er édition, Presses de l'Université Saint-Louis: Bruxelles, 2020. 978-2-8028-0253-2. 806 p. http://hdl.handle.net/2078.3/241483

  • de Clippele, Marie-Sophie ; Neuray, Jean François ; Quintin, Michel. Évolutions récentes dans la protection du patrimoine (ABEFDATU-E), Larcier: Bruxelles, 2020. 978-2-8079-2045-3. 446 p. http://hdl.handle.net/2078.3/236255

  • 2015
  • de Broux, Pierre-Olivier ; Delgrange, Xavier ; Van Drooghenbroeck, Sébastien ; Losseau, Laurie ; de Clippele, Marie-Sophie ; Tulkens, François ; Lombaert, Bruno ; Henrard, Pierre-François ; Belmessieri, Michèle ; Jacqmin, Hélène ; Horevoets, Christine ; Belleflamme, François ; Detroux, Luc ; de Jonghe, Delphine ; Lagasse, Nicolas ; Lerouxel, Hélène ; Vanderstraeten, Maxime. La sixième réforme de l’Etat : l’art de ne pas choisir ou l’art du compromis ?, éd. Dumont, Hugues ; Hachez, Isabelle ; El Berhoumi, Mathias (Les Dossiers du Journal des tribunaux), Larcier: Louvain-la-Neuve, 2015. 9782804474928. http://hdl.handle.net/2078.3/159008

  • Thèse (Dissertation)
    2019
  • de Clippele, Marie-Sophie. À qui incombe la charge? La responsabilité partagée du patrimoine culturel, une propriété revisitée, prom. : Ost, François ; Cornu, Marie, 23/04/2019. http://hdl.handle.net/2078.3/214773

  • de Clippele, Marie-Sophie. À qui incombe la charge? La responsabilité partagée du patrimoine culturel, une propriété revisitée, prom. : Ost, François ; Cornu, Marie, 23/04/2019. http://hdl.handle.net/2078.3/214776